top of page

Mentions légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.salondelautisme.org l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Rencontres internationales de l'autisme (RIAU) est une association de type 1901 

Responsable de publication : Association RIAU

Siège social : Paris 

Adresse de contact : 206 quai de Valmy -54- 75010 Paris

Courriel : riau.paris@outlook.fr 

Hebergeur : https://wix.com 

Integration billeterie : www.weezevent.com

Lettre d'information : www.sendinblue.com
 

Données personnelles
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Les données à caractère personnel recueillies lors d'abonnement aux lettres d'information, ou lors de prise de billets de participation aux frais ne sont utilisées que pour l'envoi de ces informations ou pour les justificatifs.  Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

​

L'association RIAU est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf demande d'autorisation écrite par mail auprès de l'association RIAU et accord de celle ci. 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

bottom of page